Mentions légales (au 21 décembre 2015)

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.Présentation du site.

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Propriétaire, Créateur et Responsable de Publication
Claude Lemaire 
20 rue Bouquière
33000 Bordeaux - France
contact@ascenseurvegetal.com
06 86 68 23 70 ou +33 6 86 68 23 70

Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

Ce site a été réalisé grâce à la solution open-source PrestaShop™ .

 

.Statut.

L'Ascenseur Végétal est une association (SIRET 811 961 077 00021).

 

.CNIL & Données personnelles.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

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.Liens hypertextes & Cookies.

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